Règlement d'ordre intérieur et Statuts de l'association

 Notre Règlement d'ordre intérieur, au 7 janvier 2015
 - Utilisateurs -
 
1. La Minuto asbl
2. Adhésion des utilisateurs
3. Fonctionnement de la minuto
4. Fiscalité de la minuto et comptabilité
5. Sortie et exclusion des utilisateurs
6. Ethique de la minuto
7. Modifications du ROI
Annexes au ROI
 
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le Règlement d'ordre intérieur de La Minuto asbl

 

 

 

 

 

Nos Statuts, tels que publiés au M.B du 2 mai 2013



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les Statuts de La Minuto asbl